Divorce - Séparation, Le Forum

[delphine066]

Bonjour,

Mon amie est en procédure de divorce . Aucours de l'onc des gens qu'elle ne connait même pas ont écrits des attestations mensongères la décrivant comme instables et comme une mère plus qu'incompétente. Le jaf se basant uniquement la dessus a décider de laisser pour l'instant la garde au père et a ordonné une enquete social. Ma premiere question est que peut elle attendre de l'enquete social peut elle récupérer la garde complete de ses enfants si les faits repprochées apparraissent comme faux auprès de l'enquétrice?

Son avocate lui conseil de faire appel d'un jugement qu'elle trouve absolument honteux car le père depuis qu'il a pris les enfants et changé les sérrures de l'appartement conjugal (empéchant l'acces au domicile a mon amie) prive mon amie de tout contact avec ses enfants ce qui la rend verte de rage et dont elle espérait réparation auprés du jaf . (manqué merci la justice). Donc j'aurais quelques questions pour elle sur la situation.
-Tout d'abord l'appel suspend il la procédure de divorce (je veux dire la seconde rencontre prévue pour rendre le divorce vraiment éffectif?) ou la procédure suit elle son court.
-Si la procédure se poursuit et que le juge, après s'être rendue compte que mon amie n'est pas celle que l'ont décrit lui rend la garde de ses enfants, peut elle stopper la procédure d'appel??
-Combien de temps la procédure d'appel dure t'elle??
-A partir de quel moment peut elle légalement refaire sa vie sans que ça ne nuise à sa volonté d'obtenir la garde?

Merci de répondre car ses enfants très jeunes manquent énormément a mon amie et que cette onc a était comme un coup de massue pour elle. En plus bénéficiant de l'aide juridictionnelle elle n'arriv que rarement a être reçue par son avocate qui préfére lui parler vite fait par téléphone et donc beaucoup de questions n'ont pas le temps d'être évoqué

[frankys8]

Bonjour,

Pour répondre à vos divers interrogations.
- Pour les attestations que votre amie considère de mensonger, elle a la possibilité de se retourner contre les auteurs sur la base de l'art. 226-10 du code pénal (dénonciation calomnieuse) ou 441-7 du code pénal (fausse déclaration), mais il lui appartiendra d'apporter les preuves adéquates.
- la procédure d'appel peut être longue (en fonction du motif d'appel et surtout du cahier de charges du tribunal). Elle ne suspend pas les conséquences définies par l'ONC. Mais son avocat lui conseillera bien certainement d'attendre le rapport d'enquête social avant de faire appel. En effet, la procédure d'appel n'aura très peu d'incidence et de chance d'être validée puisque le Jaf sollicite une enquête sociale pour l'exercice de l'autorité parentale (c'est également une procédure en cours). A titre d'exemple, dans mon cas, j'ai dû attendre le rapport d'enquête sociale pour pouvoir remettre en question les résolutions relative à l'exercice de l'autorité parentale (car avant cela n'aurait pas été très productif voir même éventuellement rejeté)
- l'enquête sociale, dans le cadre de la procédure, a une position neutre vis à vis des conjoints. Elle n'a pas à être tenu au courant des divers tensions ou incidents émanant d'un côté comme de l'autre (pour éviter les prises de position). Pour ma part, j'avais sollicité dans mon cas une enquête sociale .... eh beh je peux vous garantir que le mot "enquête" est bien prétentieux ! En gros, chacun raconte ce qu'il veut et l'enquêteur conclut à partir de ça !! Maintenant, l'enquêteur rend un avis pas une décision.
Bref, pour contre-carrer les propos relatés à son encontre, votre amie a intérêt à constituer le maximum de preuves les descréditant . Je sais c'est pas forcément évident ! Quand vous parlez "d'instables" et "mère incompétente" c'est à dire ??

Mais l'ordonnance prévoit bien l'attribution de la garde au père. Celle-ci attribue t'elle à votre amie un droit de visite et/ou d'hébergement ???
Son mari a changé la serrure du domicile conjugal > l'ordonnance prévoit-elle la jouissance exclusive au père ? Est-ce un logement en location ou propriété ?
En espérant vous avoir un peu aider
Salutations
FM

[delphine066]

bonjour et tout d'abord un grand merci pour ces éclaircissements.

Pour répondre aux intérrogations qu'ont sucité mes premieres questions je dirais que certaines personnes qu'elle a vu 4 heures maximun dans toute sa vie attestent qu'elle est fragile et instable sans en dire d'avantage. D'autres prétendent que l'un de ses enfants aurait eu une maladie disparu aujourd'hui en france liée a l'hygyène et que mon ami ne s'en serait pas préocupé ( il convient de préciser que cette personne n'a aucune aptitude médical particulière) une autre qu'elle ne connait même pas l'accuse d'avoir laissé dormir son enfant dans ses habit du jour pendant tout une semaine ( comment peut on constater de telles choses sans vivre sous le mm toit- évidemment cela est faux ms pkoi le repproche t'on a mon amie et non pas aussi à son ex mari?). L'appartement est un hlm avec un bail aux 2 noms mais mon amie ne souhaite pas le récupérer car elle n'y a pas que des souvenirs heureux deplus aidé par son entourage elle s'est procuré un autre logement avec la place pour accueillir ses enfants plus que décement.
L'avocate de mon amie compte faire appel de l'onc tout de suite sans même attendre l'enquète social et incite mon amie à agir en ce sens.
Pour ce qui est du l'onc elle donne la garde au père et offre un droit d'hébergement élargie à mon amie ce qui me laisse penser que le juge ne croit pas sur parole les allegations portées à son encontre mais ça parait tout de même injuste de continuer à la priver ainsi de ces enfants qui lui manquent tant. C'est désopillant de voir ce genre de choses j'en suis verte de rage pour elle.
A l'avance merci pour toute autres explications qui m'aiderait à mieux comprendre et rassurer mon amie.

[vener]

Bonjour,

Mon amie est en procédure de divorce . Aucours de l'onc des gens qu'elle ne connait même pas ont écrits des attestations mensongères la décrivant comme instables et comme une mère plus qu'incompétente. Le jaf se basant uniquement la dessus a décider de laisser pour l'instant la garde au père et a ordonné une enquete social. Ma premiere question est que peut elle attendre de l'enquete social peut elle récupérer la garde complete de ses enfants si les faits repprochées apparraissent comme faux auprès de l'enquétrice?

Son avocate lui conseil de faire appel d'un jugement qu'elle trouve absolument honteux car le père depuis qu'il a pris les enfants et changé les sérrures de l'appartement conjugal (empéchant l'acces au domicile a mon amie) prive mon amie de tout contact avec ses enfants ce qui la rend verte de rage et dont elle espérait réparation auprés du jaf . (manqué merci la justice). Donc j'aurais quelques questions pour elle sur la situation.
-Tout d'abord l'appel suspend il la procédure de divorce (je veux dire la seconde rencontre prévue pour rendre le divorce vraiment éffectif?) ou la procédure suit elle son court.
-Si la procédure se poursuit et que le juge, après s'être rendue compte que mon amie n'est pas celle que l'ont décrit lui rend la garde de ses enfants, peut elle stopper la procédure d'appel??
-Combien de temps la procédure d'appel dure t'elle??
-A partir de quel moment peut elle légalement refaire sa vie sans que ça ne nuise à sa volonté d'obtenir la garde?

Merci de répondre car ses enfants très jeunes manquent énormément a mon amie et que cette onc a était comme un coup de massue pour elle. En plus bénéficiant de l'aide juridictionnelle elle n'arriv que rarement a être reçue par son avocate qui préfére lui parler vite fait par téléphone et donc beaucoup de questions n'ont pas le temps d'être évoqué

merci merci ça fait plaisir de voir ce genre de message, enfin une femme subit une injustice que subissent 90% des hommes divorcés, il y a encore une autre merde à subir "LA PENSION". désolé mais je ne peux pas être solidaire avec votre amie car je fais partie de ces 90%.